Conseils pour choisir son contrat de prévoyance Marseille: Les exclusions

Les exclusions constituent un élément essentiel dans votre contrat de prévoyance. Certaines pratiques ou certaines pathologies limitent l’accès à un contrat de prévoyance. Ainsi, certaines pratiques sportives ou professionnelles dangereuses ne permettent pas de contracter un contrat de Prévoyance. Il en va de même pour certaines pathologies. Outre les exclusions liées à la pratique de certains sports, aux affections disco vertébrales, psychiatriques ou à la grossesse pathologique, la plupart des compagnies excluent une autre famille de risques :

• Cures de toutes sortes : thermales, de repos, de rajeunissement, d’amincissement.
• Traitements esthétiques.
• Cures de désintoxication.
• Fibromyalgies.

1/ Affections disco vertébrales

On les qualifie de « mal du siècle ». Ces affections sont, en général, peu « appréciées » des compagnies. Tout d’abord, elles sont difficilement vérifiables. Ensuite, lorsqu’elles le sont par les techniques modernes d’imagerie, leur impact sur la capacité à travailler de la personne qui en est le sujet est difficile. En effet, une personne peut avoir des disques très atteints tout en continuant de travailler. Une autre personne, peut avoir, elle, des disques moins atteints, alors même que cela provoque une gêne voir des douleurs importantes pour elle, au point de lui interdire toute activité quelle qu’elle soit. Certains contrats subordonnent l’indemnisation à une durée d’hospitalisation qui diffère selon les compagnies. D’autres enfin conditionnent l’indemnisation à une atteinte de la moelle épinière et/ou une fracture vertébrale.

2/ Les affections psychiatriques et psychiques

Dépressions, affections psychiatriques, psycho neurologiques, psychosomatiques, conséquences du Stress etc… À plus forte raison que pour les affections disco vertébrales, les affections mentales sont indemnisées dans des conditions très drastiques. Elles sont également difficilement vérifiables. Certaines compagnies excluent donc l’indemnisation de ce type d’affection. Ou elles indemnisent qu’en cas d’hospitalisation dont la durée nécessaire à l’indemnisation varie selon les compagnies.

3/ La grossesse pathologique

Placenta prævia, décollement placentaire, contractions, risque d’accouchement prématuré… La grossesse constitue un facteur fréquent d’arrêt de travail. Le caractère pathologique de la grossesse est reconnu s’il entraîne une incapacité de travail. L’état de grossesse pathologique doit être « cliniquement » démontrable. En effet, une fatigue liée à la grossesse peut ne pas donner lieu à un arrêt de travail. Le caractère fréquent de cet arrêt de travail conduit certaines compagnies à l’exclure de l’indemnisation. D’autres compagnies l’indemniseront qu’en cas d’hospitalisation. Dans tous les cas, la grossesse pathologique ne sera jamais indemnisée pendant la période du congé légal de maternité.

4/ Les sports dangereux :

Sports de combat, plongée sous-marine, sports équestres, sports de glisse, escalade, randonnée en haute montagne, sports nécessitant l’emploi d’engins à moteur, deltaplane, parapente etc… En fonction du sport pratiqué et de sa fréquence, ce paramètre doit être intégré car cela peut constituer un paramètre déterminant compte tenu de la probabilité d’arrêt de travail. Quasiment toutes les compagnies pratiquent des exclusions mais elles diffèrent selon elles. Aussi, il nous sera aisé de vous mettre en relation avec la compagnie qui vous proposera les meilleures conditions d’acceptation.

5/ Exclusions territoriales 

Corse, DOM, TOM… Certaines compagnies ne couvrent pas les personnes résidant hors de France. Il convient donc de vérifier les contrats si l’on réside dans l’un de ces territoires.

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